RÉEXAMEN, nom
Définition de réexamen
| nom masculin singulier | |
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Exemples d'utilisation de réexamen
demandes de réexamen"Une position plus étroite fera sans aucun doute augmenter le nombre des demandes de réexamen et allongera le délai moyen de décision." (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")
enquête de réexamen
"Deux des producteurs ayant coopéré ont exporté le produit concerné durant la période d'enquête de réexamen." (Union Européenne 2007 "Texte de l'Union Européenne d'avril 2007")
double réexamen
"Ce double réexamen peut déboucher sur des déremboursements, exceptionnellement, ou plus fréquemment sur des baisses de prix et/ ou des réductions des taux de remboursement." (Site Web français 2005 "Page de site médical français")
prochain réexamen
"Le prochain réexamen régulier du régime des sanctions contre l'Irak est prévu à la mi-novembre." (Agence Télégraphique Suisse 1993-1995 "Dépêches de presse de l'agence SDA-ATS")
présent réexamen
"Dans le cadre du présent réexamen, c'est l'ensemble du régime, y compris le système de vérification, qui a été soumis à une enquête minutieuse." (Union Européenne 2007 "Texte de l'Union Européenne d'août 2007")
éventuel réexamen
"L'article 7-3 du projet de directive prévoit que les futures discussions porteront, notamment, sur la libéralisation du courrier transfrontière et du publipostage et sur un éventuel réexamen des limites de prix et de poids." (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")
réexamen accéléré
"Avis d'ouverture d'une procédure de réexamen accéléré du règlement (CE) n" (Commission Européenne 2007 "Texte de la Commission Européenne")
réexamen critique
"Selon l'organisation plaignante, au lieu de soumettre à un réexamen critique les thèses soutenues par les représentants gouvernementaux devant les arbitres et au lieu d'assumer directement la responsabilité politique d'un contrôle des salaires, le gouvernement avait entravé la liberté des arbitres et imposé un système informel de contrôle." (Collectif 1985 "Rapport de l'OIT")
réexamen global
"Swissair procède actuellement à un réexamen global de la situation." (Agence Télégraphique Suisse 1993-1995 "Dépêches de presse de l'agence SDA-ATS")
réexamen intermédiaire
"(8) Ayant conclu, après consultation du comité consultatif, qu'il existait des éléments de preuve suffisants pour justifier l'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel, la" (Union Européenne 2007 "Texte de l'Union Européenne d'avril 2007")
réexamen périodique
"le présent article prévoit le réexamen périodique du contrat de fonds d'épargne retraite et la transférabilité des actifs représentatifs des droits et obligations attachés aux plans d'épargne retraite." (Philippe Marini 1996 "Rapport n° 96-190 du Sénat")
réexamen régulier
"Le Conseil de sécurité doit se réunir à la mi-août, pour le réexamen régulier des sanctions, effectué tous les cent vingt jours." (Le Monde 1993 "Extrait du Monde d'août 1993")
réexamen systématique
"considérant que seule une politique d'assainissement reposant sur le désendettement et sur le réexamen systématique des crédits budgétaires pour redonner des marges de manoeuvre à l'économie de la France, pour ces motifs, censure le gouvernement en application de l'article 49-3 de la" (Le Monde 1992 "Extrait du Monde de novembre 1992")
réexamen de la loi
"Si le Président a demandé le réexamen de la loi ou si la vérification de sa constitutionnalité a été demandée, la loi est promulguée dans un délai maximum de dix jours à compter de la date de réception de la loi adoptée après son réexamen ou de la date de réception de la décision de la Cour constitutionnelle, confirmant sa constitutionnalité." (Collectif 2003 "Constitution de la Roumanie")
réexamen de la législation
"Jospin annonce un "réexamen de la législation" sur les licenciements économiques" (AFP 1997 "Dépêches de l'AFP, juin 1997")
réexamen de la question
"Le prochain réexamen de la question des sanctions contre l'Irak aura lieu mardi au Conseil de sécurité." (Agence Télégraphique Suisse 1993-1995 "Dépêches de presse de l'agence SDA-ATS")
réexamen de la situation
"Dans de telles hypothèses, la cour d'assises pourra en effet décider de rendre impossible toute mesure d'aménagement de la peine (1), sous réserve d'un réexamen de la situation du condamné à l'issu d'un délai de trente ans" (Assemblée Nationale 1991-1997 "Lois et decrets 1991-1997")
réexamen de ses relations
"S'agissant des rapports entre l'OTAN et la France, a-t-on également fait valoir, le président de la République avait estimé début mai, suite aux derniers échanges franco-américains, que les conditions posées par notre pays pour un réexamen de ses relations avec l'organisation n'étaient pas réunies"." (AFP 1997 "Dépêches de l'AFP, juin 1997")
réexamen des dispositions
"Le programme des États comprend encore la réglementation de la retraite des parlementaires et un réexamen des dispositions légales sur l'immunité parlementaire." (Agence Télégraphique Suisse 1993-1995 "Dépêches de presse de l'agence SDA-ATS")
réexamen des mesures
"Si un réexamen des mesures de décentralisation doit s'engager afin de mieux répartir les financements entre l'Etat, les régions, les départements et les communes, gardons un oeil sur le travail accompli, notamment, par la direction des arts plastiques." (Le Monde 1993 "Extrait du Monde de mars 1993")
réexamen du cas
"Le réexamen du cas de cet agent traîne en longueur et maintenant le ministre de la" (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")
réexamen du dossier
"Mais ces derniers réclament le réexamen du dossier." (Le Monde Diplomatique 1990-2007 "Article du Monde Diplomatique")
réexamen du rôle
"Permettez-moi, cependant, de mentionner que, dans le cadre de notre réexamen du rôle du gouvernement, le premier ministre m'a demandé de revoir la totalité des conseils, organismes, commissions et conseils consultatifs fédéraux." (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")
réexamen du système
"le réexamen du système de tutelle des banques et l'engagement de ne pas faire appel aux fonds publics pour renflouer la plus vieille banque d'affaires britannique." (Le Monde 1995 "Extrait du Monde de mars 1995")
