NON-USAGE, nom Définition de non-usage nom masculin singulier Cessation d'utilisation. Droit. Fait de ne pas faire usage d'un droit. Découvrez de nouveaux mots ! Une question, une suggestion ? Écrivez-nous ! Nom Adresse e-mail Message Envoi MENTIONS LÉGALES FAQ CONTACT Suivre Suivre Copyright @ Synapse Développement 2019