DÉDOUANEMENT, nom

Définition de dédouanement
nom masculin singulier | |
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Synonymes de dédouanement
- dédouanage
- réhabilitation, rachat, réparation
Contraires de dédouanement
Exemples d'utilisation de dédouanement
formalités de dédouanement"Les transitaires effectuent les formalités de dédouanement et s'acquittent du paiement des droits et taxes (comme la TVA à l'importation) pour leurs clients." (Le Monde 1996 "Extrait du Monde de mai 1996")
opérations de dédouanement
"Cette profession réalise les opérations de dédouanement pour le compte des entreprises." (Le Monde 1992 "Extrait du Monde de janvier 1992")
processus de dédouanement
"Le programme simplifiera également le processus de dédouanement en offrant plus de rapidité et de certitude aux importateurs préautorisés qui font appel aux services de transporteurs et de chauffeurs préautorisés pour importer des marchandises à faible risque." (Hansard 1996-2005 "Débats du parlement canadien")
procédures de dédouanement
"la simplicité des procédures de dédouanement." (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")
professionnels du dédouanement
"[l'établissement des documents nécessaires à la transaction], dans l'accompagnement et la mise en sécurité d'une cargaison, dans la relation entre professionnels du dédouanement et autorités de contrôle:" (Le Monde 1994 "Extrait du Monde d'octobre 1994")
dédouanement des marchandises
"Nous avons bâti notre réputation sur le fait que nous assurons l'enlèvement, la livraison et le dédouanement des marchandises qui franchissent les frontières." (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")
dédouanement des personnes
"pour maîtriser les risques infectieux méconnus survenant inopinément en cours d'hospitalisation (infection, neutropénie courte) de généraliser les chambres et sanitaires individuels en les dotant d'un système de dédouanement des personnes et du matériel pour permettre la mise en place rapide d'un isolement protecteur ou septique, - de différencier dans chaque unité les secteurs " souillés " (stockage du linge sale et des déchets, traitement du matériel de soins, de nursing, de ménage) des secteurs " propres " (linge propre, matériel propre, salle de soins, etc.) [" (Site Web français 2005 "Page de site médical français")
dédouanement des produits
"La sécurité alimentaire est tout d'abord prise en compte dans l'activité quotidienne de 3 000 douaniers chargés du dédouanement des produits de pays tiers." (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")
dédouanement des voitures
"La région autonome du Val d'Aoste a élaboré ces mois derniers une convention avec la société SDS (Société de services) en vue de l'aménagement d'un installation de stockage et de dédouanement des voitures automobiles Mercedes-Benz à écouler sur le territoire national italien." (Commission Européenne 2007 "Texte de la Commission Européenne")
dédouanement du matériel
"les questions de change et de fiscalité, les coûts de transport, ou les difficultés de dédouanement du matériel ou des produits convoyés." (Bernard Plasait 1996 "Rapport n° 96-380 du Sénat")