CONVENANT, nom
Définition de convenant
| nom masculin singulier | |
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Voir
aussi :
Exemples d'utilisation de convenant
Contenu convenant"Contenu convenant aux personnes de 6 ans ou plus." (www.wikipedia.org 2007 "Extrait de l'encyclopédie Wikipédia")
horaires convenant
"Cela suppose que la bibliothèque soit bien située, dispose d'installations propices à la lecture et à l'étude ainsi que de technologies appropriées et de pratique des horaires convenant aux usagers." (Site Web 1995-2007 "Page de Site Web ou newsgroup")
minimum convenant
"Dans le régime antérieur à la loi du 31 mai 1990, conformément à la jurisprudence administrative, toute commune, quelle que soit sa taille et sa fréquentation par les gens du voyage, devait, faute de disposer d'une aire de stationnement aménagée, assurer le stationnement sur des terrains de passage officiellement désignés et bénéficiant d'un équipement minimum convenant à une halte d'une courte durée." (Sénat 1994-2005 "Examens de projets de lois et débats")
